Maison Autonome ENR

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EDITEUR DU SITE

MAISON AUTONOME ENR
6 Parc d’ activités des Augustins 33360 LATRESNE

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Siret : 917 476 905 00018

Date de mise en ligne : 15/11/2022

Directrice de la publication : Jean-Christophe MARCOS 

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Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par MAISON AUTONOME ENR sur le site www.maison-autonome-enr.fr.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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